Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 13/10/25

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Règlements intérieur au sein du Domaine Herbes et Bois

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Le domaine Herbes et Bois est une exploitation agricole biologique au statut environnemental sensible. Ainsi il est formellement interdit :

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*De jeter des déchets (papiers, mégots, …) sur l’ensemble du site

*D’utiliser et déverser des produits chimiques (cosmétiques, produit ménagers, …)

*De sortir des sentiers balisés (balisage visible par la tonte des chemins ou le cordage mis en place)

*D’avoir un comportement verbal et physique agressif et/ou injurieux

*De faire du feu en dehors des espace prévus à cet effet - conformément à l’arrêté du 03 juillet 2020 portant réglementation de l’apport de feu en forêt et des activités de brûlage de déchets verts ainsi que d’autres produits végétaux

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1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes et prestations proposées par [Aurore et Charles TURBELIER] (ci-après désigné « le Vendeur ») via son site internet [https://www.domaineherbesetbois.fr/] (ci-après désigné « le Site ») pour les prestations suivantes : hébergement insolite, vente de produits dérivés de plantes médicinales, ainsi que des ateliers thématiques.

En validant sa commande ou sa réservation, l’acheteur ou le client (ci-après désigné « le Client ») accepte sans réserve les présentes CGV.

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2. Produits et Services proposés

Les produits et services proposés à la vente ou à la réservation sont les suivants :

• Hébergements Insolites : réservation de cabanes et d’hébergements dans un cadre naturel (par exemple, la Cabane du Druide, la Serre d’Observation des Étoiles).

• Produits à base de Plantes Médicinales : plantes médicinales en vrac, huiles végétales, tisanes, vinaigres; sirops, etc.

• Ateliers : ateliers thématiques en lien avec la nature et le bien-être, tels que des ateliers de land art, survie douce, ateliers spirituels, etc.

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3. Réservation et Commande

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3.1. Hébergements

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Les réservations d’hébergement se font directement sur le site, via notre système de réservation en ligne. Les informations relatives à l’hébergement, aux équipements et à la capacité des logements sont indiqués sur chaque fiche d’hébergement.

• Modalités de réservation : Pour réserver un hébergement, le Client doit choisir la période souhaitée, remplir le formulaire de réservation et valider sa commande en procédant au paiement.

• Confirmation de la réservation : La réservation n’est considérée comme confirmée qu’après réception du paiement intégral ou d’un acompte, selon les modalités de paiement définies sur la page de réservation.

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3.2. Produits

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Les produits disponibles sur le Site sont décrits avec soin. Le Client peut ajouter les produits à son panier, passer commande et procéder au paiement via le site.​

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3.3. Ateliers

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Les ateliers sont réservables sur le site. Le Client sélectionne la date et le type d’atelier. Une fois le paiement effectué, une confirmation de réservation est envoyée par e-mail.

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3.4 Bon cadeau

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Les bons cadeaux se font après paiement, à la demande du client.

Ils sont envoyés en document informatique, par mail dans un délai de 7 jours après la demande du client.

Ils sont valables 365 jours (soit 1 an après la date d'achat), à l'exception de la "Formule 3 stages Herboristerie" pour laquelle la durée de validité est de 730 jours (soit 2 ans après la date d'achat).

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4. Tarifs

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Les prix indiqués sur le Site sont en euros, toutes taxes comprises (TTC).
Les prix peuvent varier en fonction des saisons ou des offres spéciales. Les frais de transport ou de livraison sont ajoutés au prix des produits au moment de la validation de la commande.

Pour éviter le paiement des frais de livraison et si vous habitez à proximité de Pagny-sur-Moselle, le client pourra sélectionner "Retrait à l'atelier" dans le choix du mode de livraison.

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4.1 Taxe de séjour

Conformément à la réglementation en vigueur, une taxe de séjour est applicable à tous les clients séjournant dans l’hébergement.

• Son montant est fixé par personne et par nuit et varie selon la catégorie de l’hébergement (hébergement insolite) et la commune (Pagny-sur-Moselle).

• La taxe de séjour est exclue du tarif affiché et sera prélevée en supplément lors du paiement du séjour ou à l’arrivée.

• Les mineurs sont généralement exonérés de cette taxe.

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5. Paiement

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Le paiement se fait en ligne sur le site ou par lien de paiement via les solutions suivantes : carte bancaire.
Le paiement doit être effectué dans son intégralité avant toute confirmation de réservation ou envoi de produits.​

Une facture avec le détail des prestations et des taxes peut être remis par mail à condition que la demande soit explicitement faite et par écrit par le client. 

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En cas de paiement sur place: Le réseau et les outils informatiques étant soumis aux lois de variation de l'énergie, et pouvant nous faire faux bons, le client, s'il doit payer sur place en carte bancaire (CB), devra prévoir un autre moyen de paiement (exemple : espèce).

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6. Annulation et Modification

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6.1. Annulation d’une Réservation d’Hébergement

• Le Client pourra annuler la réservation sans motif et à tout moment.
  Un report de date pourra être demandé explicitement et par écrit par le client au vendeur, si et seulement si le vendeur a encore une disponibilité dans un délai raisonnable de 6 mois après la date initialement réservée par le client. Sinon, un remboursement de la nuitée pourra être demandé par le client au vendeur. Le remboursement sera complet si et seulement si, il est explicitement formulé et par écrit au moins 14 jours avant la date de nuitée réservée. Passé ce délai, le remboursement sera automatiquement refusé.

• Le Vendeur se réserve le droit d'annuler une nuitée en cas de force majeure. Aucun remboursement ne pourra être effectué. Un report de réservation de la nuitée sera proposé explicitement par le vendeur au client. La nouvelle date sera alors fixée en accord entre le client et le vendeur.

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6.2. Annulation ou Modification d’Atelier

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• Le Client pourra annuler l'atelier sans motif et à tout moment. Un report de date pourra être demandé explicitement et par écrit par le client au vendeur, si et seulement si le vendeur a encore une disponibilité dans un délai raisonnable de 6 mois après la date initialement réservée par le client.

• Aucun remboursement ne pourra être effectué.

• Le Vendeur se réserve le droit d'annuler un atelier en cas de force majeure. Un report de réservation de l'atelier sera proposé explicitement par le vendeur au client. La nouvelle date sera alors fixée en accord entre le client et le vendeur.

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6.3. Produits

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• Les produits ne peuvent être retournés ou échangés, sauf en cas de produit jugé défectueux par le vendeur.

 

6.4 Bon cadeau

Aucun remboursement partiel ou complet n'est possible.

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7. Livraison

L'envoi des produits est effectué dans un délai de 21 jours ouvrés par le vendeur. La réception par le client dépendra quant à elle du délai transporteur (La Poste ou Mondial Relay).

Les envois ne sont possibles qu'en France Métropolitaine.

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8. Responsabilité

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Le Vendeur s’engage à fournir des services de qualité. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable en cas d’accident ou de dommage résultant d’une utilisation non conforme des produits ou d’un mauvais usage des hébergements et des installations.

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9. Propriété Intellectuelle

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Tous les éléments du Site, y compris les textes, images, graphismes, logos et vidéos, sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive du Vendeur ou de ses partenaires collaborateurs.

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10. Données Personnelles

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Les informations recueillies lors des réservations et commandes sont nécessaires à la gestion des prestations et des commandes. Conformément à la loi Informatique et Libertés, ces données sont confidentielles et ne seront utilisées que dans le cadre de la gestion des relations commerciales. Le Client peut exercer son droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles en envoyant une demande à l’adresse e-mail suivante : domaineherbesetbois@gmail.com

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11. Litiges et Médiation

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En cas de litige, le Client peut contacter le Vendeur pour tenter de résoudre amiablement le différend. Si une solution amiable ne peut être trouvée, le Client peut saisir le médiateur de la consommation compétent.

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12. Acceptation des CGV

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En validant sa commande, réservation ou inscription à un atelier, le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepte sans réserve.

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13. Divers 

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Animaux

Le séjour des animaux domestiques (chiens, chats, …) est toléré uniquement dans la cabane du druide, s’ils ne perturbent pas le voisinage et ne créent pas un danger. Les chiens ne nuiront pas à la propreté des lieux. Les déjections devront être ramassées. Tous les frais de remise en état des parties souillées ou dégradées seront facturés aux propriétaires des animaux. L’élevage et l’abattage d’animaux est strictement interdit. Les animaux exotiques, reptiles ou dangereux sont interdits.

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Bruit

Les clients devront veiller à ne pas occasionner de gènes ou de troubles tant sur l’ensemble du domaine que dans leur location. Les bruits émis à l’intérieur de ces lieux qui sont audibles à l’extérieur (par effet de résonnance dans la vallée) sont formellement interdits de jour comme de nuit.

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Objets de valeur

En cas de perte ou de vols, le vendeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable. C’est pourquoi il vous est demandé de ne pas laisser d’objets de valeur dans les cabanes en votre absence.

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Assurances et dégâts

Dans le cas d’un dégât dans la cabane, vous devez être couverts par une assurance villégiature. Elle figure bien souvent au contrat d’assurance habitation dans sa version multirisque.

 

Droit applicable – Litiges

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

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Responsabilités

Les photographies et les textes présentés sur le site ne sont pas contractuels.

Même si nous faisons les meilleurs efforts pour que ces informations reflètent au mieux la réalité de ce que nous proposons. Il se peut que le lieu, l'activité ou le produit ai vécu quelconque subtile mutation entre la commande par le client et sa concrétisation.

Il s'agit d'artisanat et de travail avec la nature. Le vendeur ne peut donc en être tenu pour responsable.

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Lors de votre séjour sur site (nuitée, soin, stage ou atelier), le vendeur décline toute responsabilité quant a des incidents liés à des animaux sauvages ou de passage ainsi qu'en lien avec le modelé du terrain.

Le site est un espace naturel, la rencontre avec des animaux est plus que probable (tic, serpent, renard, chevreuil, sangliers, ...). Le client est invité à avoir une tenue adaptée.

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Réclamations

Toute réclamation relative à un séjour doit être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception dans les cinq (5) jours qui suivent le séjour – le cachet de la poste faisant foi – envoyée à l’adresse suivante : Charles et Aurore TURBELIER – 29 rue de serre 54530 Pagny Sur Moselle

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Conditions Générales de Vente – "Concours de Noël"

Valable du 13/10/25 au 14/12/2025 inclus

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1. Organisateur

Le concours est organisé par : Charles et Aurore TURBELIER
 

2. Éligibilité

Le concours est ouvert à toute personne majeure faisant un achat d'atelier ou de soin sur le site internet [https://www.domaineherbesetbois.fr/] ou en direct auprès des organisateurs, durant la période indiquée en paragraphe 3
Sauf la famille directe des organisateurs (parents, enfants, frères et sœurs des organisateurs).

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3. Durée

Le concours se déroule du 13 octobre 2025 au 14 décembre 2025 inclus.
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4. Modalités de participation

Pour chaque achat d’un atelier ou d'un soin proposé par les organisateurs, sur le site [https://www.domaineherbesetbois.fr/] ou en direct auprès des organisateurs.

Le paiement doit être complet et reçu par l'organisateur.

Le client a droit automatiquement et sans demande explicite de sa part, à une participation au tirage au sort pour une nuitée offerte dans un hébergement insolite présenté sur le site [https://www.domaineherbesetbois.fr/].

A condition que le client ai communiqué un moyen de le contacter (numéro de téléphone ou mail).

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5. Conversion en bon cadeau 

Les bons cadeaux se font après paiement, à la demande du client.

Ils sont envoyés en document informatique, par mail dans un délai de 7 jours après la demande du client.

Ils sont valables 365 jours (soit 1 an après la date d'achat), à l'exception de la "Formule 3 stages Herboristerie" pour laquelle la durée de validité est de 730 jours (soit 2 ans après la date d'achat).

Aucun remboursement de bon cadeau n'est possible.

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6. Dotation

• Lot principal : une nuit insolite pour deux personnes dans l’hébergement de leur choix.

• Le lot est non échangeable contre un autre bien ou contre de l’argent.

• La nuit est soumise à disponibilité et doit être réservée avant le 31 avril 2026 auprès des organisateurs.

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7. Tirage au sort

Le gagnant sera désigné par tirage au sort le 15 décembre 2025 parmi toutes les participations valides.
Le résultat sera communiqué par email ou téléphone dans les 5 jours suivant le tirage au sort, ainsi que sur les réseaux sociaux instagram et facebook, tout en respectant la vie privée du client.

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7. Réclamations

Toute contestation ou réclamation concernant le concours doit être adressée par écrit à l’organisateur dans les 7 jours suivant l’annonce du gagnant.

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8. Protection des données

Les informations personnelles collectées pour le concours sont utilisées uniquement pour la gestion de celui-ci et ne seront pas transmises à des tiers, conformément à la réglementation RGPD en vigueur.

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9. Acceptation

La participation à ce concours implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales de vente, et des conditions générales de vente spécifiques - "Concours de Noël".

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